Mentions légales, confidentialité et conditions d'utilisation

Site internet : http://coupole-nimes.fr/
Dernière mise à jour : 23 octobre 2026


1. Mentions légales 

1.1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse http://coupole-nimes.fr/, est édité par :
SAS NIMES COUPOLE
Société par actions simplifiée
Adresse : CS 19582, 265 avenue des États du Languedoc, 34000 Montpellier, France
SIRET : 50163912400038
Capital social : 82 738,00€
RCS et ville d’immatriculation : 501 639 124 R.C.S. Montpellier
Numéro de TVA intracommunautaire : 501 639 124 R.C.S. Montpellier
Téléphone : 04 11 25 00 09
Adresse électronique : contact@coupole-de-nimes.fr

1.2. Direction de la publication
Directeur ou directrice de la publication : Service Maketing Nimes Coupole

1.3. Conception et réalisation
Site internet conçu et réalisé par :
SARL LABOGRAPHIC
Siège social : 14 chemin de Bigau – 13210 Saint Rémy de Provence
Site internet : www.labographic.com
La société LABOGRAPHIC intervient en qualité de prestataire technique et créatif dans le cadre des missions qui lui sont confiées par l’éditeur du site.

1.4. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud — OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

1.5. Objet du site
Le site a pour vocation de présenter La Coupole de Nîmes, ses commerces, ses services, ses actualités, ses animations et ses événements, ainsi que toute information utile aux visiteurs. Il s’agit d’un site d’information et de communication, ne proposant pas de vente en ligne ni de paiement directement sur le site.


2. Conditions générales d’utilisation

2.1. Acceptation et accès au site
L’accès au site est libre, sous réserve de disposer d’un équipement et d’une connexion internet adaptés. L’utilisation du site implique le respect des présentes conditions d’utilisation et de la réglementation applicable. L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, des interruptions temporaires peuvent intervenir, notamment pour des opérations de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou en raison d’incidents techniques.

2.2. Informations publiées
L’éditeur apporte un soin particulier à la qualité et à l’actualisation des informations diffusées. Les contenus relatifs aux boutiques, enseignes, horaires, offres, animations, événements, services et opérations commerciales sont communiqués à titre informatif. Ils peuvent être modifiés, suspendus ou supprimés, notamment à l’initiative des commerçants ou organisateurs concernés. Malgré les vérifications effectuées, certaines informations peuvent devenir temporairement inexactes ou incomplètes.
Les visiteurs sont invités à confirmer auprès des établissements concernés les renseignements importants, notamment les horaires exceptionnels, disponibilités, modalités d’accès, offres et conditions particulières.

2.3. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du site, les textes, éléments graphiques, photographies, illustrations, vidéos, créations visuelles et autres contenus sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces éléments appartiennent à l’éditeur ou à leurs titulaires respectifs, ou sont exploités dans le cadre d’autorisations ou de licences. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée des éléments protégés est susceptible de constituer une atteinte aux droits de leurs titulaires. Les noms commerciaux, marques, enseignes et logos des boutiques et partenaires demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

2.4. Liens hypertextes et services tiers
Le site peut proposer des liens vers des sites internet, plateformes sociales, services ou ressources exploités par des tiers. Ces services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
L’éditeur ne maîtrise pas nécessairement leurs contenus, leur disponibilité ou leurs pratiques de traitement des données. Il ne saurait être tenu responsable des faits qui ne lui sont pas légalement imputables. La présence d’un lien ne constitue pas, à elle seule, une approbation de l’ensemble des contenus ou pratiques du service concerné.

2.5. Comportement des utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à ne pas porter atteinte au fonctionnement, à la sécurité ou à l’intégrité du site. Il est notamment interdit d’utiliser les formulaires ou fonctionnalités interactives pour transmettre des contenus illicites, frauduleux, malveillants ou portant atteinte aux droits de tiers.

2.6. Responsabilité
L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir le site accessible, fiable et sécurisé. Sa responsabilité est appréciée conformément au droit applicable, notamment en cas de faute, de manquement à ses obligations ou de dommage qui lui serait légalement imputable. Aucune stipulation des présentes conditions ne saurait exclure ou limiter une responsabilité que la loi interdit d’écarter.

2.7. Modification des conditions
L’éditeur peut actualiser les présentes conditions afin de tenir compte de l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

2.8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables. Tout différend sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales de compétence.


3. Politique de confidentialité et protection des données personnelles

3.1. Engagement de confidentialité
La protection des données personnelles des visiteurs constitue un sujet important pour l’éditeur du site. La présente politique a pour objet d’expliquer quelles données peuvent être collectées dans le cadre de l’utilisation du site, pour quelles raisons elles sont traitées, à qui elles peuvent être communiquées et comment les personnes concernées peuvent exercer leurs droits. Les traitements de données personnelles sont soumis notamment au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit règlement général sur la protection des données (RGPD), et à la législation française applicable.

3.2. Responsable du traitement
Pour les traitements réalisés pour les besoins de l’exploitation du site et dont elle détermine les finalités et les moyens, le responsable du traitement est :
SAS NIMES COUPOLE – CS 19582, 265 avenue des États du Languedoc, 34000 Montpellier, France – Email : contact@coupole-de-nimes.fr
Certains prestataires ou services tiers peuvent agir en qualité de sous-traitants, de responsables de traitement indépendants ou, selon les circonstances, de responsables conjoints.

3.3. Catégories de données traitées
Selon les fonctionnalités effectivement utilisées, les données suivantes peuvent être traitées :

Données transmises volontairement :
Nom et prénom ; Adresse électronique ; Numéro de téléphone, lorsqu’il est demandé ; Objet et contenu d’un message ;

Toute information communiquée volontairement dans un formulaire, un courriel ou une demande.

Données techniques et de navigation :
Adresse IP ; Date et heure des connexions ; Pages consultées et informations techniques nécessaires au fonctionnement du site ; Type de navigateur, appareil et système d’exploitation ; Données techniques de sécurité, journaux de connexion et signalements d’erreurs ; Identifiants de cookies et autres traceurs, selon les choix exprimés.

Données liées aux services interactifs :
Contenu des messages transmis au chatbot ; Informations nécessaires à l’utilisation des contenus ou services tiers ; Données de consentement et préférences relatives aux cookies.

Le site n’a pas vocation à recueillir des données sensibles au sens du RGPD. Les visiteurs sont invités à ne pas transmettre spontanément de telles informations dans les formulaires ou outils interactifs.

3.4. Finalités et bases juridiques

Gestion des demandes de contact :
Les données transmises par les formulaires ou courriels sont utilisées pour réceptionner, traiter et assurer le suivi des demandes. Base juridique : intérêt légitime à répondre aux sollicitations reçues ou mesures précontractuelles prises à la demande de la personne, selon la nature de la demande.

Administration, maintenance et sécurité :
Certaines données techniques sont utilisées pour assurer le fonctionnement du site, détecter les anomalies, prévenir les utilisations abusives et protéger les systèmes informatiques. Base juridique : intérêt légitime de l’éditeur à maintenir un site fiable et sécurisé et, le cas échéant, respect d’obligations légales.

Gestion des préférences de consentement :
Les informations relatives aux choix des visiteurs sont utilisées pour conserver la preuve et assurer le respect de leurs préférences en matière de cookies.
Base juridique : respect des obligations applicables à la gestion du consentement et intérêt légitime à administrer le dispositif.

Fonctionnalités interactives et chatbot : 
Lorsque le visiteur utilise l’assistant conversationnel, les informations qu’il saisit peuvent être traitées afin de produire une réponse et d’assurer le fonctionnement du service.
Base juridique : intérêt légitime à fournir le service demandé, sous réserve de l’analyse du fonctionnement réel de l’outil et des éventuels consentements requis.

Mesure d’audience
Lorsque des outils de mesure d’audience soumis au consentement sont activés, les données de navigation correspondantes sont traitées afin d’analyser la fréquentation et d’améliorer les contenus du site.
Base juridique : consentement, sauf dispositif répondant effectivement aux conditions d’une exemption applicable.

Contenus intégrés et services externes
Certains contenus intégrés peuvent entraîner des échanges de données avec des prestataires externes.
La base juridique dépend du service concerné. Les traceurs non essentiels nécessitant un accord préalable ne doivent être activés qu’après consentement.

Communications promotionnelles, le cas échéant. Si une fonctionnalité d’inscription à des communications commerciales est proposée, les données seront utilisées conformément aux informations communiquées au moment de l’inscription et aux règles applicables à la prospection électronique.

3.5. Caractère obligatoire ou facultatif des informations
Lorsqu’un formulaire comporte des champs obligatoires, ceux-ci sont identifiés comme tels.
L’absence de communication de ces informations peut empêcher le traitement de la demande concernée.
Les autres renseignements sont facultatifs, sauf indication contraire justifiée par la finalité poursuivie.

3.6. Destinataires des données
Les données personnelles sont accessibles, dans la limite de leurs attributions et des besoins du traitement :
Aux personnes habilitées au sein de la société éditrice ;
Aux prestataires chargés de l’hébergement, de la maintenance, du développement ou de la sécurité du site ;
Aux prestataires assurant le fonctionnement des formulaires, messageries et services interactifs ;
Aux fournisseurs de services de mesure d’audience ou de contenus externes, lorsque ces services sont effectivement activés ;
Aux autorités ou organismes légalement habilités, lorsque la réglementation l’exige.
Les prestataires intervenant pour le compte de l’éditeur doivent être encadrés par les dispositions contractuelles appropriées lorsque leur rôle relève de la sous-traitance au sens du RGPD.
Les données ne sont pas destinées à être commercialisées par l’éditeur du site.

3.7. Durées de conservation
Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité, puis supprimées, anonymisées ou archivées lorsque cela est justifié par une obligation légale ou la défense de droits.
Les durées applicables doivent être définies par l’éditeur selon les traitements réellement mis en œuvre :
Demandes de contact et correspondances : 5 ans ;
Données techniques et journaux de sécurité : 5 ans ;
Conversations du chatbot : 5 ans ;
Données de mesure d’audience : 5 ans ;
Choix de consentement aux cookies : durée de validité paramétrée à 180 jours, sous réserve de vérification du fonctionnement réel du dispositif et des durées de conservation des preuves associées.
Les durées de conservation ne sont pas nécessairement identiques aux durées de vie des cookies.

3.8. Sécurité et confidentialité
L’éditeur veille à mettre en œuvre, directement ou avec ses prestataires, des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques, notamment pour limiter les accès non autorisés, les pertes, les altérations et les divulgations de données. Ces mesures peuvent comprendre des contrôles d’accès, des mises à jour, des dispositifs de protection, des sauvegardes et la sécurisation des communications. Aucun dispositif technique ne permettant de garantir une sécurité absolue, les mesures font l’objet d’une adaptation en fonction des risques et de l’évolution des technologies.

3.9. Transferts de données hors de l’Espace économique européen
Certains prestataires ou services tiers peuvent impliquer un traitement de données en dehors de l’Espace économique européen. Lorsqu’un tel transfert existe, il doit être encadré par un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, tel qu’une décision d’adéquation ou des garanties appropriées, selon le pays, le destinataire et les circonstances.

3.10. Droits des personnes concernées
Conformément à la réglementation applicable et dans les conditions qu’elle prévoit, toute personne concernée peut notamment demander :
L’accès aux données personnelles la concernant ;
La rectification de données inexactes ou incomplètes ;
L’effacement de ses données ;
La limitation de certains traitements ;
L’opposition à certains traitements, notamment ceux fondés sur l’intérêt légitime ;
La portabilité des données, lorsque ce droit est applicable ;
Le retrait de son consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci, sans remettre en cause la licéité des traitements antérieurs au retrait.
La personne peut également définir des directives relatives au sort de ses données après son décès, dans les conditions prévues par le droit français.
Pour exercer ses droits ou poser une question relative à ses données personnelles, elle peut contacter : contact@coupole-de-nimes.fr ou écrire à :
SAS NIMES COUPOLE, CS 19582, 265 avenue des États du Languedoc, 34000 Montpellier, France

Une justification d’identité peut être demandée uniquement lorsque cela est nécessaire, notamment en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur. Une réponse est apportée dans les délais prévus par la réglementation. En cas de difficulté persistante, la personne concernée peut adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sur https://www.cnil.fr/.

3.11. Mineurs
Le site est destiné à un public général et n’a pas pour objet de collecter spécifiquement des données personnelles auprès de mineurs.
Les personnes utilisant les fonctionnalités de contact ou les services interactifs sont invitées à ne communiquer que les informations nécessaires.

3.12. Mise à jour de la politique
La présente politique peut être modifiée afin de refléter l’évolution du site, de ses fonctionnalités, des prestataires utilisés ou des obligations réglementaires.
La date de dernière mise à jour figure en tête de page.


4. Politique relative aux cookies et autres traceurs

4.1. Définition
Un cookie est un petit fichier ou identifiant susceptible d’être enregistré ou consulté sur un terminal lors de la navigation sur un site internet.
D’autres technologies peuvent remplir des fonctions similaires, notamment certains identifiants locaux, scripts ou traceurs associés à des services tiers.
Ces dispositifs peuvent contribuer au fonctionnement du site, à sa sécurité, à la mémorisation de préférences, à l’utilisation de fonctionnalités complémentaires ou à la mesure de la fréquentation.

4.2. Gestion du consentement
Le site utilise l’outil Cookiez by Elementor pour présenter les informations relatives aux catégories de cookies et recueillir les préférences des visiteurs.
Lorsque le consentement est requis, le visiteur doit pouvoir accepter, refuser ou personnaliser ses choix.
Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l’accès aux fonctionnalités strictement nécessaires du site.
Le consentement peut être retiré ou modifié à tout moment depuis l’interface de gestion des cookies, accessible sur le site.

4.3. Catégories de cookies
Cookies nécessaires
Ces cookies sont indispensables au fonctionnement et à la sécurité du site ainsi qu’à certaines fonctionnalités essentielles, notamment la mémorisation des choix de consentement.
Ils ne sont pas soumis au consentement préalable lorsqu’ils remplissent les conditions légales d’exemption.

Cookies fonctionnels
Ils permettent d’activer des fonctionnalités complémentaires ou de mémoriser certaines préférences, notamment dans le cadre de contenus interactifs et de services externes.
Les traceurs fonctionnels non essentiels nécessitant un consentement ne sont activés qu’après accord.

Cookies statistiques
Ils peuvent être utilisés pour mesurer la fréquentation du site, analyser la navigation et améliorer les contenus.
Les traceurs de mesure d’audience soumis au consentement ne doivent être utilisés qu’après accord du visiteur, sauf exemption effectivement applicable.

Cookies publicitaires
Ils peuvent servir à mesurer les performances de campagnes, personnaliser des contenus promotionnels ou permettre certaines fonctionnalités de plateformes publicitaires.
Leur utilisation est soumise au consentement préalable lorsqu’il est requis.

Cookies non classés
Cette catégorie correspond aux traceurs dont la finalité exacte est encore en cours d’identification.
Les traceurs concernés doivent être analysés et classés de manière appropriée. Leur présence dans cette catégorie ne les dispense pas des obligations d’information et de consentement applicables.

4.4. Services tiers susceptibles d’être présents

Instagram et contenus des réseaux sociaux
Le site peut intégrer des publications ou des flux provenant d’Instagram ou d’autres plateformes sociales.
Selon les modalités techniques de l’intégration, ces services peuvent recevoir certaines informations de navigation et utiliser leurs propres traceurs.

Assistant conversationnel
Le site propose un assistant conversationnel destiné à faciliter l’accès aux informations relatives au centre commercial.
Les messages saisis peuvent être transmis au prestataire assurant ce service pour générer une réponse.

Protection des formulaires et lutte contre les abus
Des dispositifs de protection tels que Google reCAPTCHA peuvent être utilisés pour prévenir les soumissions automatisées et les comportements malveillants.
Ces services peuvent traiter des données techniques de navigation. Leur fonctionnement et les éventuels traceurs doivent être vérifiés afin de déterminer les informations à fournir et les règles de consentement applicables.

Mesure d’audience
Le site utilise Google Analytics 4, un service de mesure d’audience proposé par Google, permettant d’analyser la fréquentation du site, de mieux comprendre la navigation des visiteurs et d’améliorer les contenus et les services proposés.
Dans ce cadre, certaines données techniques et de navigation peuvent être collectées, notamment les pages consultées, les interactions avec le site, les caractéristiques du navigateur et de l’appareil ainsi que des identifiants de mesure d’audience.
L’utilisation des cookies et autres traceurs associés à Google Analytics 4 est soumise au consentement préalable du visiteur. Ces traceurs ne sont activés qu’après acceptation de la catégorie « Statistiques » dans l’outil de gestion des cookies.
Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et aux conditions de confidentialité de Google. Certains traitements peuvent impliquer des transferts de données en dehors de l’Espace économique européen, encadrés par les mécanismes juridiques applicables.
Le visiteur peut refuser ces traceurs ou retirer son consentement à tout moment depuis les paramètres de gestion des cookies du site.

4.5. Cookies
Dans le cadre de son fonctionnement, le site est susceptible d’utiliser différents cookies et technologies similaires, déposés directement par l’éditeur ou par des prestataires et services tiers. Ces dispositifs peuvent notamment contribuer au bon fonctionnement du site, à sa sécurité, à l’amélioration de l’expérience utilisateur, à la mémorisation des préférences, à l’affichage de contenus externes, à l’utilisation de fonctionnalités interactives, à la mesure d’audience ainsi qu’à l’analyse des performances des services proposés.
La nature, les finalités et les durées de conservation de ces traceurs peuvent varier selon les fonctionnalités utilisées, les services activés et les évolutions techniques du site. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés sans consentement préalable lorsqu’ils répondent aux conditions légales applicables. Les autres cookies et traceurs soumis à consentement sont utilisés conformément aux choix exprimés par les visiteurs au moyen de l’outil de gestion des cookies. L’éditeur se réserve la possibilité de faire évoluer les technologies et services utilisés sur le site, dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

4.6. Durées de conservation des choix
Le dispositif de gestion du consentement est actuellement configuré avec une durée de validité des choix de 180 jours. Cette durée concerne le renouvellement des préférences de consentement et ne constitue pas une durée uniforme applicable à tous les cookies. Chaque cookie possède sa propre durée de vie, qui doit être précisée dans l’inventaire technique lorsqu’elle est applicable.

4.7. Modification des préférences
Le visiteur peut modifier ses choix en utilisant le dispositif de gestion des cookies disponible sur le site. Il peut également utiliser les paramètres de son navigateur pour supprimer ou bloquer certains cookies. Toutefois, ces paramètres ne remplacent pas nécessairement les mécanismes de consentement proposés par le site. La suppression de certains cookies peut entraîner la perte de préférences enregistrées ou affecter certaines fonctionnalités complémentaires.

4.8. Évolution de la politique relative aux cookies
La présente politique est susceptible d’être mise à jour lors de l’ajout, de la suppression ou de la modification de services tiers, de cookies ou d’autres technologies de suivi. L’éditeur veille à actualiser les informations et, lorsque cela est nécessaire, à recueillir un nouveau consentement.

5. Contact et demandes relatives au site
Pour toute question concernant les informations publiées, les présentes conditions d’utilisation, la confidentialité ou l’exercice des droits relatifs aux données personnelles, les visiteurs peuvent contacter :
SAS NIMES COUPOLE – contact@coupole-de-nimes.fr
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